GUIDE ARCHITECTURAL et P.I.I.A.

Informations générales, applicables à l'ensemble du projet:

*Pour plus de détails, SVP communiquer avec le promoteur.

Terrains (Lotissement, superficies)

1. La superficie minimale est de 1000 m²;

2. Le frontage minimal est de 24 m, sauf dans le cas d'un frontage sur rayon, auquel cas le minimum est réduit à 18m;

3. La profondeur minimum est de 32 m;

4. Tout morcellement est prohibé sans l'autorisation de la copropriété et de la Ville, avant le dépôt des plans au Cadastre du Québec. Malgré l'autorisation de la copropriété tout morcellement doit respecter l'intégrité de la réglementation citée ci-dessus aux articles A.1.1 à

5. A.1.3.

 Implantation (marges et indice d'occupation du sol)

1. La marge de recul avant minimum est 11.90 m ;

2. La marge latérale minimum de chaque côté est 2.75 m ;

3. La marge latérale sur rue minimum est de 5.80 m;

4. Sous réserve de l'article B.2.2., la marge arrière minimum est de 7.30 m ;

5. Aucun bâtiment ne doit être implanté à moins de 1.50 m de toute servitude;

6. Le coefficient d'occupation du sol maximum est de 0.4;

7. Le plan d'implantation doit être approuvé par le développeur et/ou la copropriété, le cas échéant, avant le dépôt à la Ville pour demande de permis.

Bâtiment(s) principal(aux)

1. Le nombre d’étages est établi à 2 étages maximum ;

2. La hauteur de bâtiment maximale est fixée à 10 m, mesuré du niveau moyen du sol, au plafond du dernier étage ;

3. La pente de toiture ne doit pas être inférieure à 3 sur 12, ni supérieure à 8 sur 12 ;

4. Sont prohibées les toitures plates ;

1. Les revêtements extérieurs exigés en façade sont : maçonnerie (brique ou pierre), pour un minimum de 5% de la surface, excluant les ouvertures, et un revêtement de tôle d'acier pré peint pour le reste de la surface ;

2. La brique ou la pierre choisie doit être dans les tons de terre, par exemple: gris pierre, rouge vieille brique, orange brûlée, tan, chamois, brun, etc.;

3. Le revêtement de tôle d'acier pré peint doit être de type corrugué couleur "gris pierre" (QC 8305 ou équivalent);

4. Les portes de hangars doivent être de tôle d'acier pré peinte de même couleur que les murs;

5. Les fascias, soffites, et autre élément décoratif doivent être recouverts d'aluminium ou de tôle d'acier pré peinte de couleur "gris pierre" (QC 8305 ou équivalent);

6. Les portes piétonnes et les fenêtres doivent être de couleur "gris pierre" (QC 8305 ou équivalent), "fusain" (QC 8306 ou équivalent) ou "blanc os" (QC 1508 ou équivalent);

7. Les toits doivent être recouverts de tôle d'acier pré peinte couleur "fusain" (QC 8306 ou équivalent);

8. Tout bâtiment devra respecter le Code de construction du Québec en vigueur;

9. Les bâtiments doivent avoir au moins 12 m de largeur;

10. La superficie minimale de plancher est de 185 m²;

11. Le plan de construction et le choix des revêtements extérieurs doivent être approuvés par le développeur et/ou la copropriété, le cas échéant, avant le dépôt à la Ville pour demande de permis.

Stationnement

1. Le stationnement est autorisé dans la cour avant ;

2. Le stationnement est interdit en bordure du taxiway, ou sur le taxiway ;

3. Les entrées charretières doivent avoir au plus 18.3 m de large.

 Accessoires et équipements extérieurs

7.1Les équipements mécaniques et électriques extérieurs sont autorisés dans les cours latérales et arrières seulement dans une projection de 1.50 m maximum du bâtiment principal. Par exemple et de façon non limitative:

1. Antenne parabolique

2. Cheminée

Les équipements mécaniques et électriques extérieurs sont autorisés dans les cours arrières seulement dans une projection de 1.50 m maximum du bâtiment principal. Par exemple et de façon non limitative:

1. Bombonne de gaz propane

2. Réservoir d'huile.

Paysagement (Arbres, arbustes et autre plantations, clôtures)

1. Les clôtures doivent être de type "Frost" noires de 5'-0" de haut.

2. Toute plantation d'arbres ou d'arbustes devra respecter l'article A.9.1.

Autres particularités

1. Aucun obstacle n'est permis sur les premiers 3 m à partir de l'emprise du taxiway;

2. Entreposage extérieur prohibé, seuls les véhicules automobiles en état de marche sont acceptés, dans l'aire de stationnement seulement, ainsi que les avions en état de marche et de vol.

3. Déchets et recyclage: Les déchets doivent être déposés dans des poubelles ou bacs prévus à cet effet respectant les exigences de la compagnie de gestion des déchets choisie par la copropriété et mis à la rue le jour de la cueillette seulement. Les contenants à déchets doivent être déposés le plus près possible de la rue, sans toutefois être à l'extérieur de la limite du terrain, de façon à ne nuire en aucun temps au passage des avions sur le taxiway.